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Marques déposées par monsieur Marcel OUF
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HERBO'CAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERBO'CAN
Monsieur Marcel OUF

Numéro de dépôt :
1308784
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2005

Présentation de la marque HERBO'CAN

Déposée le 10 mai 1985 par monsieur Marcel OUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERBO'CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel OUF domicilié(e) 19, rue de Bel-Air LA POSSONNIERE, 49170 ST GEORGE SUR LOIRE (dossier no 2047925) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./S. DEGEZ domicilié(e) (dossier no 2047925) - France.

La marque HERBO'CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBO'CAN est expirée depuis le 10 mai 2005.

Marcel OUF a également déposé les autres marques suivantes : SOYATICA , ECOPALM , GERMOMALT , BIOTICA , FLUGGEDELIKATESSE , SELÔMER , NEBULYSE , NEW ECO


Monsieur Marcel OUF - 19, rue de Bel-Air LA POSSONNIERE, 49170 ST GEORGE SUR LOIRE (dossier no 2047925) - France


C.J.A./S. DEGEZ - (dossier no 2047925) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 1995 n°2047925 - Publication au BOPI 1995-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385215 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 6 juin 1997 - Concession de licence n°238126 - Publication au BOPI 1997-06-06

Inscription - Concession de licence n°22046 - Publication au BOPI

Confitures, compotes, marmelades, confiserie, sirops et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.